Ici Ma Commune — Territoire de Belfort
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Actualtés locales

Actualités du Territoire de Belfort

306 articles

autre · Rougemont-le-Château

Centre Communal d'Action Sociale de Rougemont-le-Château

4 juin 2026

autre · Rougemont-le-Château

Contact

4 juin 2026

autre · Rougemont-le-Château

Plan du site de la Commune de Rougemont-le-Château

4 juin 2026

autre · Rougemont-le-Château

La commune

4 juin 2026

autre · Rougegoutte

ordre du jour 2

L’ordre du jour sera communiqué au public quelques jours avant la tenue du conseil municipal.

4 juin 2026

autre · Rougegoutte

Les Rougegout'info depuis 04/2013

4 juin 2026

ordre du jour 1
autre · Rougegoutte

ordre du jour 1

L’ordre du jour sera communiqué au public quelques jours avant la tenue du conseil municipal.

4 juin 2026

autre · Rougegoutte

Les Manifestations

Le 1er Mai 2026 Randonnée pédestre du Fayé

4 juin 2026

autre · Rougegoutte

Les règles à respecter lors d’un conseil municipal

Les conseils municipaux sont des réunions publiques, ce qui signifie que chaque citoyen peut y assister librement afin de s’informer sur les décisions et les débats concernant la vie de la commune. Cette ouverture au public participe à la transparence de la vie démocratique locale et permet aux habitants de mieux comprendre le fonctionnement de leur municipalité. Cependant, même si ces séances sont accessibles à tous, les personnes présentes dans le public ne sont pas autorisées à intervenir ou à prendre la parole pendant les débats. Les échanges sont strictement réservés aux élus du conseil municipal. Cette règle vise à garantir le bon déroulement des discussions, à maintenir l’ordre et à permettre aux élus de débattre efficacement des sujets inscrits à l’ordre du jour.

4 juin 2026

Toute l'actualité de Mairie d'Offemont
autre · Offemont

Toute l'actualité de Mairie d'Offemont

Recevez l'actualité et les alertes de Mairie d'Offemont grâce à l'application smartphone illiwap

4 juin 2026

Communication
autre · Offemont

Communication

Communication

4 juin 2026

Collecte de portable du 05 juin au 10 juillet
autre · Offemont

Collecte de portable du 05 juin au 10 juillet

Rapportez vos vieux téléphones, du 05 juin au 10 juillet ! En collaboration avec Grand Belfort et l’éco-organisme Ecosystem, une grande collecte de

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Règlementation

Réglementation sur les bruits de voisinage Extrait de l'arrêté préfectoral 200611102041 du 10/11/2006 Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants des immeubles concernés et du voisinage, ceci de jour comme de nuit, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive. Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique sont autorisés aux jours et horaires suivants : les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h les dimanches et jours fériés de 10h à 12h Permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie Le propriétaire ou le détenteur d'un chien de 1ère ou 2è catégorie, doit remplir un dossier de déclaration à la mairie (à télécharger ci-dessous) : Il doit y joindre : certificat de naissance du chien inscrit au L.O.F. (Livre des Origines Français), pour les chiens relevant de la seconde catégorie certificat de vaccination antirabique en cours de validité attestation d’assurance garantissant de la responsabilité civile du propriétaire, précisant la prise en charge du chien. pièce d’identité du propriétaire certificat vétérinaire de stérilisation pour les chiens de 1ère catégorie. Le détenteur doit : Faire réaliser une étude comportementale de son chien auprès d’un vétérinaire agréé Suivre une formation portant sur l'éducation et le comportement canin Ces documents devront être transmis en mairie Chiens de 1ère catégorie : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/chiens/cerfa-1145902/downloadFile/attachedFile/11459-02.pdf?nocache=1138097610.45 Chiens de 2ème catégorie : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/chiens/cerfa-1146102 Règlementation de l’incinération des végétaux En rappel de l’arrêté préfectoral du 13 juin 1995, dans tout le département, l’incinération des végétaux rassemblés en tas n'est pas autorisée. RAPPEL : il est interdit de bruler autre chose que du bois ou du charbon de bois dans son barbecue

4 juin 2026

🌞 Sortie familiale au Vaisseau de Strasbourg ! 🚍👨‍👩‍👧
autre · Offemont

🌞 Sortie familiale au Vaisseau de Strasbourg ! 🚍👨‍👩‍👧

Le Secteur Famille de la CLÉ d’Offemont vous propose une journée conviviale à partager en famille ! 📅 Samedi 13 juin 📍 Destination : Le Vaisseau à

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Géographie

Recouvrance est une commune française, située dans le département du Territoire de Belfort et la région Franche-Comté. Elle fait partie du canton de Grandvillars. Ses habitants ne portent pas de nom particulier La commune est située à 377 mètres d’altitude, elle s'étend sur 150 hectares et compte 116 habitants depuis le dernier recensement de la population. La densité de population est de 73 habitants par km². « L’Ecrevisse » est le principal cours d'eau qui traverse la commune. Entourée par les communes de GROSNE et BREBOTTE, RECOUVRANCE est située à 14 km de BELFORT. La commune est également proche du parc naturel régional des Ballons des Vosges à environ 10 km.

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Horaires d'ouverture

La mairie est ouverte au public : Les mardis de 18h00 à 19h30 et les mercredis de 13h00 à 15h00.

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Les différentes commissions

Composition des différentes commissions: Communauté de Commune du Sud Territoire: Jean RACINE (titulaire) Samir JEMEI (suppléant) Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics (SIAGEP): Samir JEMEI (titulaire) Jean RACINE (suppléant) Syndicat du cimetière et de l'église: Anne GOFFINET (titulaire) Sylvie CHARDON (titulaire) Regroupement Pédagogique Inter-communal: Jean RACINE (titulaire) Marie SCHNEIDER (titulaire) Nicolas VIESTE (suppléant) Syndicat du Gymnase de Montreux-Château: Anne GOFFINET (titulaire) Mickael GARESSUS (titulaire) Syndicat de la fourrière: Evelyne ONIMUS (titulaire) Julien SIMONCINI (suppléant) SPLA: Anne GOFFINET (titulaire)

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Comptes-rendus

Vous trouverez dans cette rubrique les derniers comptes-rendus des réunions du conseil municipal :

4 juin 2026

Composition
autre · Recouvrance

Composition

Jean RACINE Maire

4 juin 2026

autre · Recouvrance

Ecole

4 juin 2026