Conseil communautaire du 14 avril 2026
Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 14 04 2026 L’ordre du jour de la séance : • 1. Installation des conseillers communautaires • 2. Election du Président • 3. Détermination du nombre de Vice-présidents • 4. Election des membres du Bureau • 5. Lecture de la charte de l’élu local • 6. Désignation d’un référent déontologue • 7. Composition de la Commission L
Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 14 04 2026 L’ordre du jour de la séance : • 1. Installation des conseillers communautaires • 2. Election du Président • 3. Détermination du nombre de Vice-présidents • 4. Election des membres du Bureau • 5. Lecture de la charte de l’élu local • 6. Désignation d’un référent déontologue • 7. Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) • 8. Questions et informations diverses L’article Conseil communautaire du 14 avril 2026 est apparu en premier sur Communauté de Communes Mirecourt Dompaire .