Conseil communautaire du 5 mai 2026
Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 05 05 2026 L’ordre du jour de la séance : – Approbation des procès-verbaux des 2 réunions précédentes ; – Commissions intercommunales permanentes : – Création des commissions intercommunales ; – Désignation des membres des commissions intercommunales ; – Commissions intercommunales obligat
Téléchargez ci-dessous le procès verbal : PV conseil communautaire 05 05 2026 L’ordre du jour de la séance : – Approbation des procès-verbaux des 2 réunions précédentes ; – Commissions intercommunales permanentes : – Création des commissions intercommunales ; – Désignation des membres des commissions intercommunales ; – Commissions intercommunales obligatoires : – Commission Appel d’Offres (CAO) et Marchés à procédures adaptés (MAPA) ; – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ; – Commission intercommunale pour l’Accessibilité aux personnes handicapées ; – Comité des partenaires de la mobilité ; – Conseil d’Exploitation du service d’Assainissement collectif ; – Désignations de délégués au sein des organismes partenaires ; – Administration : – Comité Social Territorial ; – Vote des indemnités allouées au Président et aux Vice-présidents ; – Formation des élus locaux ; – Délégations au Président ; – Délégations au Bureau ; – Débat sur la nécessité d’élaborer d’un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté de communes ; – Tableau des effectifs ; – Questions et informations diverses. L’article Conseil communautaire du 5 mai 2026 est apparu en premier sur Communauté de Communes Mirecourt Dompaire .