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Archives – Saint-Romain-Lachalm
7 articles archivés · Saint-Romain-Lachalm
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
COMPTE-RENDU DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE (Mise en ligne le 3 février 2025) AVIS ET CONCLUSIONS Abrogation CC ST ROMAIN AVIS ET CONCLUSIONS Abrogation Périmètre MH ST ROMAIN AVIS ET CONCLUSIONS PLU ST ROMAIN RAPPORT du CE PLU ST ROMAIN AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE (Mise en ligne le 3 décembre 2024) DOSSIER DE PLU 0- Procédures 43223_procedure_2023 1 43223_procedure_2023 2 43223_pro
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REGLEMENTATION BRULAGE ET ECOBUAGE
Les déchets verts : Le brûlage des déchets verts est i nterdits . Ils doivent être transportés en déchetterie, compostés ou broyés. Pour plus d’information : retrouver l’arrêté : AP portant réglementationrelatif au brûlage N°SDSSIDPC 2024-22 du 26 février 2024 L’article REGLEMENTATION BRULAGE ET ECOBUAGE est apparu en premier sur Saint-Romain-Lachalm, une commune de Haute-Loire
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ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Atelier OAP_compressed Réunion publique diagnostic PADD 20211116_compressed Réunion publique projet reglementaire 20220930_compressed L’article ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME est apparu en premier sur Saint-Romain-Lachalm, une commune de Haute-Loire .
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REGLEMENTATION DES BOISEMENTS
Une commission intercommunale d’Aménagement Foncier pour la révision et la mise en oeuvre d’une réglementation des boisements a été créée. Trouvez les membres de cette commission en cliquant sur le lien : COMMISSION BOISEMENT Le 16/02/2023 : réunion de travail en mairie autour du Bureau d’Etudes Réalités, pour la carte intercommunale des boisements de Riotord et de St Romain afin
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Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Le Conseil Municipal de Saint-Romain-Lachalm a décidé de prescrire l’élaboration du Plan Local d’urbanisme sur le territoire communal. Vous trouverez tous les documents nécessaires à l’élaboration du futur PLU La délibération n° 59 en date du 20 novembre 2020, précise les objectifs poursuivis et définit les modalités de concertation avec la population prévue à l’article L.103-2 du Code de l’
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