Conseil communautaire du 20 janvier 2026

Téléchargez ci-dessous le procès verbal : – PV conseil communautaire 20.01.2026   L’ordre du jour de la séance :  – Présentation du projet O2R des Invisibles ; – Approbation du procès-verbal de la réunion précédente ; – Compte rendu des décisions du Président exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; – Compte rendu des décisions du Bureau exercées par délégation (délibération du 8 juillet 2020) ; 1. Débat d’orientation budgétaire 2026 ; 2. Attributions de compensation prévisionnelles 2026 ; 3. Tableau des effectifs ; 4. Fermeture du plan d’épandage des boues urbaines de la station de traitement des eaux usées de Mirecourt ; 5. Rapport d’activités 2024 de l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Meurthe-Madon ; 6. Répartition d’une part du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD) ; 7. Questions et informations diverses. L’article Conseil communautaire du 20 janvier 2026 est apparu en premier sur Communauté de Communes Mirecourt Dompaire .