Conseil Municipal

Conseil Municipal Conseil Municipal Publié le 21 avril 2026 / Dernière modification le 21 avril 2026 Conseil Municipal Publié le 21/04/2026 - Dernière modification le 21/04/2026 La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le mardi 28 avril 2026 à 19h30. Ordre du jour- Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mars 2026 - Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal Commune - Affectation du résultat 2025 – budget principal Commune - Approbation du compte Financier Unique 2025 - budget annexe Lotissement Lebrenque - Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Lotissement Lebrenque - Vote du taux des taxes directes locales pour l’année 2026 - Vote du budget primitif 2026 – budget principal Commune - Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement Lebrenque- Subventions voyages scolaires - extension du dispositif pour les élèves de la commune scolarisés au sein du RPI - Redevance d’occupation du domaine public – RTE - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs. - Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation d’un représentant de la commune pour siéger au sein de la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées. - Groupements de commandes – désignation des membres des commissions d’appel d’offres Ad Hoc - Demande de contrat de bail à ferme – EARL de Thoumiou - Comptes-rendus de réunions - Questions diverses