DELIBERATIONS MUNICIPALES

DELIBERATIONS MUNICIPALES 2026 Délibérations du 05 juin 2026 (dont élections sénatoriales) D2026-5-1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28-04-2026- report à la prochaine séance D2026-5-2 Désignation délégués et suppléants - Elections sénatoriales Délibérations du 28 avril 2026 (dont le vote des budgets) D2026-4-1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27-03-2026 D2026-4-1 ANNEXE compte-rendu du Conseil Municipal du 27-03-2026 D2026-4-2 Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025 - Commune Ferme Equestre Transport Scolaire Compte Financier Unique (CFU) 2025 : Budget Commune Compte Financier Unique (CFU) 2025 : Budget Ferme Equestre Compte Financier Unique (CFU) 2025 : Budget Transport scolaire Note de présentation brève et synthétique des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 (Budgets Commune, Ferme Equestre, Transport scolaire) D2026-4-3 Affectation des résultats - Commune D2026-4-4 Affectation des résultats - Ferme Equestre D2026-4-5 Affectation des résultats - Transport Scolaire D2026-4-6 Vote des taux d'imposition 2026 des taxes locales D2026-4-6 ANNEXE Vote des taux d'imposition 2026 des taxes locales D2026-4-7 Fongibilité des crédits 2026 - Commune Ferme Equestre Transport Scolaire Note de synthèse relative aux budgets primitifs 2026 (Budgets : Commune, Ferme équestre, Transport scolaire) D2026-4-8 Vote du budget primitif 2026 - Commune Budget primitif 2026 : Commune Page signatures BP 2026 Commune D2026-4-9 Vote du budget primitif 2026 - Ferme Equestre Budget primitif 2026 : Ferme équestre Page signatures BP 2026 Ferme équestre D2026-4-10 Vote du budget primitif 2026 - Transport Scolaire Budget primitif 2026 : Transport scolaire Page signatures BP 2026 Transport scolaire D2026-4-11 Constitution des commissions municipales D2026-4-12 Désignation du représentant de la collectivité à l’agence technique départementale CIT D2026-4-13 Désignation du délégué à la défense D2026-4-14 Désignation du correspondant incendie et secours D2026-4-15 Désignation des membres de la CCID D2026-4-16 Composition de la commission de contrôle des listes électorales D2026-4-17 Convention relative aux aides aux entreprises avec la Région AURA D2026-4-18 Cantine à 1€ tarification sociale des repas de la cantine scolaire D2026-4-19 Convention relative au fonctionnement de la Crèche Les Pitious D2026-4-19 ANNEXE Convention relative au fonctionnement de la Crèche Les Pitious D2026-4-20 Convention servitude de passage - Rue de La Sagneau lieu-dit Cautrunes - Enedis D2026-4-20 ANNEXE Convention servitude de passage - Rue de La Sagneau lieu-dit Cautrunes - Enedis D2026-4-21 Personnel communal - mise à jour du tableau des effectifs -médiathèque- D2026-4-22 SDEC EP suite renforcement BT au Pont d’Authre - supplément caméra Délibérations du 27 mars 2026 D2026-3-1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21-03-2026 D2026-3-1 AR Compte-rendu du Conseil Municipal d'installation du 21-03-2026 D2026-3-2 Indemnités de fonction aux élus D2026-3-3 Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués D2026-3-4 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal D2026-3-5 Approbation du règlement intérieur D2026-3-5 AR Règlement intérieur Conseil Municipal D2026-3-6 Orientations et crédits affectés à la formation des conseillers municipaux D2026-3-7 Renouvellement de 4 membres élus du Conseil d'Administration du CCAS D2026-3-8 Désignation de la Commission d'Ouverture des Plis - Commission d'Appel d'Offres - CAO D2026-3-9 Désignation de la Commission d'Ouverture des Plis - Marchés A Procédure Adaptée - MAPA D2026-3-10 Représentants de la commune au sein du CSIVA D2026-3-11 Désignation des membres délégués correspondants dans les organismes extérieurs - SDEC D2026-3-12 Désignation des membres délégués correspondants dans les organismes extérieurs - CNAS D2026-3-13 Fonds Cantal Solidaire 2026 - Confirmation de l'opération réattribution du bloc cuisine-cantine D2026-3-14 Subvention exceptionnelle - association Jussac Jump D2026-3-15 Subvention exceptionnelle - GVA Aurillac Saint-Cernin Délibérations du 21 mars 2026 D2026-2-1 Fixation du nombre de postes d'adjoints 2026-03-21 PV ELECTION DU MAIRE ET ADJOINTS 2026-03-21 ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 2026-03-21 TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Délibérations du 26 février 2026 D2026-1-1 Procès-verbal de carence de la réunion du Conseil Municipal du 26-02-26 D2026-1-1 AR-Page des signatures du Conseil Municipal du 26-02-26 2025 Délibérations du 18 décembre 2025 D2025-5-1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2025 D2025-5-1 AR compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2025 D2025-5-2 Bien sans maître sis Le Mercadier ouverture des propositions et attribution du bien D2025-5-3 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses D2025-5-4 Budget Transport Scolaire décision modificative n°1 D2025-5-5 Brigade de gendarmerie découpage parcellaire et désignation du notaire D2025-5-5 AR Plan gendarmerie D2025-5-6 Convention servitude de passage parcelle 1 avenue de la Prade - Enedis D2025-5-6 AR Plan servitude Enedis D2025-5-6 AR Convention servitude ENEDIS D2025-5-7 Projet d'habitat social alternatif intermédiaire - Rue de la Doire D2025-5-8 Mise à jour numérotation et déclassement d'une parcelle - Rue de Mondésir D2025-5-8 AR Plan numérotation Rue de Mondésir D2025-5-9 Rétrocession d'une concession funéraire D2025-5-10 Projet restaurant scolaire et espace périscolaire - Demandes de subvention DETR 2026 Délibérations du 23 octobre 2025 D2025-4-11 Délibération relative à la protection sociale des agents - Risque prévoyance (maintien salaire) D2025-4-2 AR Projet de statuts + délibération Aurillac Agglo D2025-4-9 Convention d'utilisation des locaux communaux - salle de motricité - école maternelle D2025-4-8 Convention Projet restaurant scolaire - CIT - Accompagnement en phase réalisation de l'opération D2025-4-13 Noël des agents de la commune 2025 D2025-4-10 Tableau des effectifs - avancement de grade 2025 D2025-4-12 Demande d'admission en no valeur de créances irrécouvrables D2025-4-7 Convention pour la MOE - Aménagement du lotissement de Tandouire et de la Rue des Frênes - CIT D2025-4-6 AR Convention Point d'Apport Volontaire Esclauzels-Bessou - Aurillac Agglomération D2025-4-8 AR Convention Accompagnement en phase réalisation de l'opération D2025-4-9 AR Convention d'utilisation des locaux communaux - salle de motricité D2025-4-4 Subventions exceprionnelles nouvelles associations jussacoises D2025-4-6 Convention Point d'Apport Volontaire Esclauzels-Bessou - Aurillac Agglomération D2025-4-7 AR Convention pour la MOE - Aménagement du lotissement de Tandouire et de la Rue des Frênes - CIT D2025-4-3 Délibération décidant de la vente et précisant la procédure choisie concernant le bien sans maître au Mercadier D2025-4-5 Classement dans le domaine public d'une parcelle rue Marie Marvingt D2025-4-2 Modification des statuts d'Aurillac Agglomération - Ajout d'une compétence facultative en lien avec la GEMAPI D2025-4-1 AR Compte-rendu du Conseil Municipal du 23-06-2025 D2025-4-1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23-06-25 Délibérations du 23 juin 2025 D2025-3-7 AR-001-20250612_AVIS_SUPPRESSION OU MODIFICATION DE POSTE_JUSSAC (1) D2025-3-8 AR-001-20250612_AVIS_ACCUEIL D’UN APPRENTI_JUSSAC D2025-3-3 Consultation schéma communautaire des mobilités D2025-3-5 Demande de subvention amendes de police - mise en sécurité carrefour Esclauzels RD59 D2025-3-10 CSIVA - Convention repas des mercredis D2025-3-9 SDEC - EP Route de Bessou D2025-3-8 Contrat apprentissage - CAP AEPE D2025-3-7 Tableau des effectifs - modification temps travail au 01-09-25 agent de maîtrise-cantinière- D2025-3-4 Subventions aux associations 2025 D2025-3-2 Fixation nombre-repartition sièges Aurillac Agglo 2026-2032 D2025-3-1 AR Compte-rendu Conseil Municipal du 04-04-25 D2025-3-6 Sortie bien inventaire - tracteur débroussaileuse ETESIA 2016 D2025