Conseil Municipal du 11 Mai 2026
Le prochain conseil Municipal aura lieu le Lundi 11 Mai à 20h30 à la Grange Ratabou. Ordre du jour : 1 – Approbation PV du 13/04/2026 (cf. Annexe 1) 2 – Communauté de Communes Cagire Garonne Salat (CGS) 2.1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2.2. Commissions et groupe de travail 3 – Commissions Communales 3.1. Renouvellement des membres de la Commissi
Le prochain conseil Municipal aura lieu le Lundi 11 Mai à 20h30 à la Grange Ratabou. Ordre du jour : 1 – Approbation PV du 13/04/2026 (cf. Annexe 1) 2 – Communauté de Communes Cagire Garonne Salat (CGS) 2.1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2.2. Commissions et groupe de travail 3 – Commissions Communales 3.1. Renouvellement des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE) 3.2. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 3.3. Commission Appel d’Offres 4 – Tarifs Halle 5 – Protection Sociale Complémentaire (PSC) – Débat contradictoire 6 – ONF : application du régime forestier – Forêt communale de Sengouagnet 7 – Informations diverses