Les Arrêtés

    Les arrêtés Municipaux 2026 : 2026_01 – ARRETE RESERVE COMMUNALE 2026_02 – ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UNE CHAMBRE TELECOM VOLEE – RUE DE FONTVIEILLE 2026_03 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGER DU JARDIN DE L’EUROPE (PARCELLE A 1059) ET LA REALISATION DE CLOTURES 2026_04 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION POUR DES TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE SUR LE RESEAU AERIEN POUR LE COMPTE DE MR WERNER 2026_05 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LORS DES INTERVENTIONS D’URGENCE DU SYNDICAT DURANCE LUBERON SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2026_06 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT MISE EN SECURITE AUX ABORS D’UN ENROCHEMENT SITUE 334 CHEMIN DE GALANCE (PARCELLE A1521) 2026_07 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – SOCIETE DINUCCI 2026_08 – ARRETE MUNICIPAL DE MISE EN SECURITE – CHEMIN DU GRAND REAL 2026_09 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE POSE D’UN POSTE D’IRRIGATION – SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 2026_10 – ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT AURORISATION D’OUVERTURE DE TRANCHÉE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LA POSE D’UN POTEAU INCENDIE SUR LA PARCELLE B 587 – 479 CHEMIN DES BASSES CHAUMES 2026_11 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE POSE D’UN POSTE D’IRRIGATION – SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 2026_12 – Arrêté Délégation Fonction 1er Adjoint 2026_12 – Arrêté Délégation Fonction 1er Adjoint-tampon 2026_13 – Arrêté Délégation Fonction 2ème Adjoint-tampon 2026_15 – Arrêté Délégation Fonction 4ème Adjoint-tampon 2026_14 – Arrêté Délégation Fonction 3ème Adjoint-tampon 2026_16 – Arrêté Délégation Fonction 1er conseiller délégué-tampon 2026_17 – Arrêté Délégation Fonction 2ème conseiller délégué-tampon 2026_18 – Arrêté Délégation Fonction 3ème conseiller délégué-tampon. 2026_021 – Arrêté portant nomination des membres non fonctionnaires participant à la commission communale de sécurité 2026_022 – ARRETE PORTANT NOMINATION D’UN AGENT COMMUNAL POUR PARTICIPER A LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE 2026_023 – ARRETE PORTANT DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS 2026_024 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION, DU STATIONNEMENT ET DE L’ACCES – VIDE GRENIER 2026_025 – LA BASTIDONNE – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET 2026_027 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DES VOISINS 2026_028 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET 2026_029 – ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE ANIMATION MULTISPORTS PARENTS-ENFANTS DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DE LA PARENTALITE 2026_030 – ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – FRESQUE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 2026_031 – ARRETE AUTORISATION D’EFFECTUER LES TRAVAUX DE FAUCHAGE SUR LES VOIES COMMUNALES PAR L’ENTREPRISE PARDINI 2026_032 – ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LUMINAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC 2026_033 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION D’INSTALLATION DE MOBILIERS URBAINS SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2026_034 – ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE LA FETE DE LA MUSIQUE 2026_035 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – FETE VOTIVE 2026_036 – ARRETE MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D’ACCES AU KIOSQUE IMPLANTE AU NIVEAU DE L’AIRE DE JEUX 2026_037 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DU COMITÉ COMMUNAL FEUX DE FORÊT 2026_038 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – SOCIETE DINUCCI Les arrêtés Municipaux 2025 : 2025_023 Arrêté portant autoristaion de voirie – Camion toupie Entreprise CEMEX BETON SUD EST 2025_024 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE 2025-038 ARRETE Portant règlementation temporaire de l’accès, de la circulation et du stationnement – Fête votive 2025 2025-039 Arrêté 2025_16 Arrêté de délégation de signature-tampon_page-0001 Arrêté N°2025-050 portant règlementation temporaire de l’accès, de la circulation et du stationnement Place du Barri 2025_054 – ARRETE AUTORISANT L’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR DES TRAVAUX D’ELAGAGE D’ARBRES 2025_066 – Arrêté du Maire approuvant le plan communal de sauvegarde-tampon 2025_004 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX DE TAILLE DE HAIES AU 454 CHEMIN DE GALANCE 2025_005 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE 2025_006 – ARRÊTÉ PLAN VIGIPIRATE 2025_007 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE 2025_010 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE – Copie 2025_012 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE – VAUCLUSE NUMERIQUE 2025_013 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR RACCORDEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE POUR LE COMPTE DE MR EYRAUD 2025_014 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE – PERMIS DE STATIONNEMENT – SARL FB TERRASSEMENT 2025_015 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT PARKING DU CASTELLET 2025_016 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX RACCORDEMENT ENEDIS MR ET MME RAYNAUT – 47 CHEMIN DES PAROITES 2025_019 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX RAVALEMENT DE FACADE MR OSTA – 18 RUE DES FERRAGES 2025_020 – ARRETE PORTANT AUTORISATION DE VOIRIE – PERMIS DE STATIONNEMENT – SARL FB TERRASSEMENT 2025_021 – ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – BOULODROME 2025_023 Arrêté portant autoristaion de voirie – Camion toupie Entreprise CEMEX BETON SUD EST 2025_024 – ARRETE PORTANT DEROGATION EXCEPTIONNELLE A L INTERDICTION DE CIRCULATION DE POIDS LOURS DE PLUS DE 10T CHEMIN DE GALANCE 2025_025 – ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION, DU STATIONNEMENT ET DE L’ACCES – VIDE GRENIER 2025_026 – AUTORISATION DE VOIRIE POUR REPARATION DE GAINES 35 CHEMIN DU CASTELLET 2025_027 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX RACCORDEMENT ENEDIS – 11 RUE DES FERRAGES 2025_028 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT DE MATERIAUX ET MATERIELS ET DE TRAVAUX AU DROIT DE LA PROPRIETE AU 7A RUE DU LUBERON 2025_029 – INTERDICTION DE CIRCULATION DES VÉHICULES CHEMIN DU CASTELLET 2025_030 – INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES RUE DES FERRAGES – FETE DES VOISINS 2025_031 – ARRETE DE VOIRIE PORTANT AUTORISATION DE DEPOT DE MATERIAUX ET MATERIELS ET DE TRAVAUX PARCELLE A 133 ROUTE DE LA TOUR D’AIGUES 2025_032 – AUTORISATION DE VOIRIE – DEMANDE D’ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE DEMOLITION D’UN MUR EXISTANT ET DE REALISATION D’ENROCHEMENT RUE DU LUBERON 2025_033 – ARRETE TEMPORAIRE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION POUR TR