COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL DU 20 MARS 2026

ELECTION DU MAIRE La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur SCHELLE Alain, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :  MM. SCHELLE Alain, BISVAL Xavier, BRESSON Quentin, DA CRUZ Sylvie, GALMICHE Elisabeth, LARGEAU Emilie, MARTIN Christine, MASSARD Béatrice, MOREL Lionel, VERNEY Jérôme, VUILLAUME Bruno. Madame MASSARD Béatrice, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire. Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur BISVAL Xavier. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. La présidente, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-10 du code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-7 de ce code.         Election du maire – 1er tour de scrutin.         Après dépouillement, les résultats sont les suivants : –              nombre de bulletins : 11 –              bulletins blancs ou nuls : 0 –              suffrages exprimés : 11 –              majorité absolue : 6 A obtenu : Monsieur SCHELLE Alain, onze voix. Monsieur SCHELLE Alain, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire, et a été installé. Monsieur SCHELLE Alain a déclaré accepter d’exercer cette fonction. ELECTIONS DES ADJOINTS              Sous la présidence de Monsieur SCHELLE Alain, élu Maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.              Le Président a indiqué qu’en application des articles L.2122.1 et L.2122-2 du C.G.C.T., la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondants à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, soit 3 adjoints au maire maximum. Il a rappelé, qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à trois le nombre des adjoints au maire.              Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrution secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.              Le Maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée sur laquelle sont inscrits dans l’ordre : 1. VERNEY Jérôme, 2. MASSARD Béatrice, 3. VUILLAUME Bruno .              Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire.              Election des adjoints – 1 er tour de scrutin              Après dépouillement, les résultats sont les suivants : –              nombre de bulletins : 11 –              bulletins blancs ou nuls : 0 –              suffrages exprimés : 11 –              majorité absolue : 6 A obtenu, la liste de Monsiieur VERNEY Jérôme onze voix. Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur VERNEY Jérôme. Il ont pris rang dans l’ordre de cette liste. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES Conformément à l’arrêté préfectoral n° 70-2019-10-30-017 du 30 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des délégués communautaires issus des élections municipales 2026 pour la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil, le conseil municipal désigne pour le représenter au sein du conseil communautaire : Monsieur Alain SCHELLE en qualité de conseiller titulaire, Monsieur Jérôme VERNEY en qualité de conseillère suppléante. POUR : …11.                      CONTRE : …0….                 ABSTENTIONS : …0…. DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX SEINS DES DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX           Après appel à candidatures et vote, le conseil municipal décide de nommer ses délégués qui seront appelés à siéger aux seins des différents syndicats intercommunaux, à savoir : Syndicat Intercommunal des Eaux de Breuches à Villers-les-Luxeuil (2 délégués) : Messieurs Bruno VUILLAUME et Alain SCHELLE. SIVU des 7 Villages à Franchevelle (3 titulaires et 1 suppléant) : Titulaires : Béatrice MASSARD, Elisabeth GALMICHE et Emilie LARGEAU ? Suppléant : Alain SCHELLE. Syndicat Intercommunal d’Energie du Département (SIED 70) à Vaivre et Montoille (1 titulaire et 1 suppléant) : Jérôme VERNEY, titulaire, Alain SCHELLE, suppléant. POUR : …11….                   CONTRE : …0….                 ABSTENTIONS : …0…. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE A la suite du renouvellement général du conseil municipal, il convient de procéder à la désignation d’un correspondant défense. Cet élu aura vocation à développer le lien Armée-Nation. Il sera à ce titre, pour la commune, l’interlocuteur privilégié des autorités militaires du département et de la région.    Il sera destinataire d’une nformation et sera susceptible de s’occuper notamment du recensement militaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Monsieur Alain SCHELLE en qualité de correspondant Défense. POUR : …11….                   CONTRE : …0….                 ABSTENTIONS : …0…. DESIGNATION DES DELEGUES A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES Après en avoir délibéré,  le conseil municipal désigne ses délégués qui seront les interlocuteurs privilégié de la commune auprès de Communes forestières de France et de Communes Forestières de la Haute-Saône en les personnes de : JérômeVERNEY, délégué titulaire ; Quentin BRESSON, délégué suppléant. POUR : …11….                   CONTRE : …0….                 ABSTENTIONS : …0…. DESIGNATION DU DELEGUE A LA COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE Après avoir fait appel au volontariat, le conseil municipal désigne Madame Christine MARTIN en qualité de délégué appelé à siéger au sein de la commission communale de contrôle de la liste électorale. POUR : …11….            &nb