Les Délibérations

  001-2026_Acquisition parcelles Fontvieille-tampon 002-2026_PLU dispense avis environnemental 003-2026_Livret dépôts sauvages-tampon 3-LIVRET_COMMUNAL_LUTTE_DEPOTS_SAUVAGES-tampon 004-2026_Tableau des effectifs-tampon 4_Annexe_Tableau des Effectifs-tampon 005-2026_Election du maire-tampon 006-2026_Création poste adjoints au maire-tampon 007-2026_Election des adjoints_tampon 008-2026_Délégations du Conseil Municpal au Maire-tampon 009-2026_Création et nomination des conseillers délégués-tampon 010-2026_Création et nomination des conseillers délegués-tampon 011-2026_Indemnites fonctions-tampon 013-2026_Approbation du CFU 2025 014-2026_Reprise et affectation du résultat 015-2026_Vote taux impositions 018-2026_Tableau des effectifs 017-2026_Attribution subventions associations 016-2026_Vote du BP 2026 019-2026_Désignation d’un délégué PNRL 020-2026_Désignation d’un délégué Grand delta 021-2026_Désignation d’un délégué Mission locale de l’emploi 022-2026_Désignation d’un délégué CNAS 023-2026_Désignation d’un délégué Conservatoire de musique 024-2026_Désignation d’un délégué SEV 025-2026_Désignation d’un délégué Syndical mixte forestier 026-2026_Désignation d’un délégué SPL 027-2026_Désignation d’un correspondant défense 028_2026_Création marché communal 029_2026_Tarif occupation domaine public 030_2026_Souscription forfait Sacem 031_2026_Participation financière FSL 2026 032_2026_Approbation modification PLU 033_2026_Acquisition parcelles MIFFRE 034_2026_Acquisition parcelles RIGAMONTI 035_2026_Création CCID 036_2026_Recrutement saisonnier 037_2026_Convention hébergement gendarmes 2026 038_2026_Délégués communes forestières 039_2026_Protocole VITALI 040_2026_Protocole GIA DINH PV_26 05 2026 finalisé-tampon 041_2026_Election Délégués sénatoriales-tampon 042_2026_Motion renforcement médicalisation-tampon 2025 : 001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon 001-2025_Reprise anticipée des résultats-tampon 002-2025_BUDGET PRIMITIF 2025-tampon 003-2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-tampon 004-2025_Subventions associations-tampon 005-2025_Cloture budget castellet-tampon 006-2025_Suppression poste tableau des effectifs-tampon 007-2025_Convention aide à l’archivage-tampon 008-2025_Augmentation loyer CCFF-tampon 009-2025_Modification statut COTELUB-tampon 010-2025_Redevance domaine public-tampon 011_2025_Taux_Fiscalite_Directe_locale_2025-ANNEXEtampon 012_CFU 2024-tampon 013_2025_CFU 2024 Castellet-tampon 014_Reprise définitive des résultats-tampon 014_Reprise définitive des résultats-tampon 016_2025_Cession véhicule-tampon 017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon 017_2025_Modification adhésion Vaucluse Ingénierie-tampon 018_2025_Renovuellement adhésion SEDEL-tampon 019_2025_ZAER-tampon 020_2025_Recrutement contractuel saisonnier-tampon 021_2025_Convention servitudes enedis-tampon Convention archivage cdg84-tampon 015_2025_Mécénat-tampon 022_2025_Participation financière FAJ 2025 023_2025_Souscription forfait annuel SACEM 024_2025_Création emploi permanent et tableau des effectifs 025_2025_instauration changement d’usage meublés touristiques 026_2025_Institution procèdure d’enregistrement meublés touristique et téléservice 027_2025_Reconduction de l’accord local de répartition des conseillers communautaires 028-2025_DM 1 029-2025-Adhésion associations des maires 030-2025-Participation FSL 2025 031-2025-Participation financière PNRL 032-2025-Adéhsion PNRL 2025-2040 033-2025-Conention gendarmes été 2025 034-2025-Convention bastimomes 035-2025-Subvention association 036-2025-Recours apprentissage 037-2025_EXONERATION LOYER HAYEK 038-2025_Remboursement frais Congrès Paris-tampon 039-2025_Occupation domaine public – Activités proposées par extérieures com 040-2025_Dénomination de certaines voies communales-tampon 041-2025_Convention de participation risque santé-tampon 042-2025_Occupation domaine public -Tennis Club LB-tampon 043-2025_Création de la réserve de sécurité civile-tampon 044-2025_Demande d’ouverture anticipée de crédits investissement 2026-tampon 045-2025_Adoption projet aménagement rue du luberon-tampon 047-2025_Subvention fonds vert recyclage foncier-tampon 046-2025_Adoption projet Aménagement école-tampon 048-2025_Subvention DSIL 2026 création classe-tampon 049-2025_Convention grand delta flux-tampon 050-2025_Adhésion fondation du patrimoine-tampon 051-2025_Mise à disposition à titre gratuit salles élections municipales 202 2024 : 034_2024 Rémunération des activités accesoires-tampon 033_2024 Délégations du conseil municipal au Maire-tampon 032_2024 Vote du budget primitif 2024 du budget annexe Lotissement du Castel 031_2024 – Affectation du résultat 2023 – Budget annexe Lotissement du Cas 030_2024 – Vote du compte administartif 2023 du budget annexe Lotissement 029_2024 – Vote du compte de gestion 2023 du Budget annexe Lotissement du 028_2024 – Attribution des subventions aux associations-tampon 027_2024 – Vote du budget primitif communal 2024-tampon (1) 026_2024 – Vote du taux des taxes communales-tampon 025_2024 – Affectation du résultat 2023-tampon 024_2024 – Vote du compte administratif 2023 de la commune-tampon 023_2024 – Vote du compte de gestion 2023 de la commune-tampon 022_2024 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offres-tampon 021_2024 – Désignation d’un Correspondant Défense-tampon 020_2024 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Forestier-tampon 019_2024 – Désignation des délégués au Syndicat d’Energie Vauclusien – SEV-t 018_2024 – Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal Lub 017_2024 – Désignation d’un élu référent « attractivité du territoire et lie 016_2024 – Désignation d’un délégué pour la SPL Durance Pays D’Aigues-tampon 015_2024 – Désignation d’un délégué au Conservatoire de Musique Sud Luberon- 014_2024 – Désignation d’un délégué au Comité National d’Actions Sociales-ta 013_2024 – Désignation d’un délégué au Comité de Bassin de l’Emploi-tampon 012_2024 – Désignation d’un délégué à la Mission Locale d’Emploi-tampon 011_2024 – Désignation d’un délégué à la commission d’attribution des logeme 010_2024 – Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon-tamp 009_2024 – Désignation du délégué à la commission d’évaluation des charges à 008_2024 – Désignation des délégués au Conseil Communautaire de COTELUB.-tam 007_2024 – Autoriser le maire à intervenir à l’acte en qualité de bailleur a 006_2024 – Indemnités de fonction du maire et des élus.-tampon 005_2024 – Désignation des membres des commissions municipales-tampon 004_2024 – Délégation du Conseil Municipal au Maire-tampon 003_2024 – Election des adjoints 002_2024 – Détermination du nombre d’adjoints 001_2024 – Election du Maire 035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1) 036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref 037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref 039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024 035_2024 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle-tampon (1) 036_2024 Autorisation relative d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier d’activités tamponnée pref 037_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi com tamponnée pref 039_2024 Vote du taux des taxes communales pour l’année 2024 042_2024 Autoriser la maire à signer un protocole transactionnel avec un agent titulaire de la fonction publique territoriale tamponnée pref 043_2024 Autoriser la Maire à signer une convention de rupture conventionnelle tamponnée pref 044_2024 Création d’un emp